Date de la dernière mise à jour : 04 octobre 2023

Mentions légales

www.noudstudio.com (le « Site ») est la propriété de la société NOUD UPCYCLING SAS, connu sous le nom commercial NOUD studio, Société par Actions Simplifiée, au capital social de 1000 euros, immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 979 906 336, dont le siège social est situé 61 rue de Lyon à Paris (12ème arrondissement) ; ayant souscrit à une assurance RC Pro auprès de l'assureur MMA Entreprise 80 rue des Archives à Paris, contact téléphone +33 6 25 09 96 74, e-mail bonjour@noudstudio.com (« NOUD studio »). 

Hébergeur du site : Shopify

 

I – Applications des Conditions Générales de Ventes (CGV)

Les conditions générales de vente (les « CGV ») décrites ci-dessous s’appliquent à toutes les commandes de produits et services passées via le Site (les « Produits ») auprès NOUD studio par toute personne (le « Client »).

Le Client doit prendre connaissance des CGV préalablement avant de commander (la « Commande »), les CGV étant disponible à tout moment sur le Site. L’acceptation des CGV implique une adhésion complète et sans réserve du Client. Celle-ci étant obligatoire pour valider une Commande, tout passage de Commande équivaut automatiquement à une acceptation des CGV.

NOUD studio se réserve le droit de modifier et/ou mettre à jour les CGV. Les CGV applicables aux Clients passant une Commande sont celles disponible sur le Site à la date de sa Commande.

Les présentes CGV ne s'appliquent pas aux prestations de service 'Service de Personnalisation' / Service Ucpcyling qui font l'objet de CGV particulières.

 

II – Site

www.noudstudio.com est un site de commerce électronique qui appartient et est géré par NOUD studio.

Le Site est accessible à tous les visiteurs (« Utilisateur ») 24/24h et 7/7j, sauf en cas d’interruption programmée ou non par NOUD studio ou ses prestataires pour des raisons de maintenances ou de cas de force majeur lié à la sécurité. NOUD studio n’est pas tenu responsable de tout dommage, de toutes natures confondues, résultant d’une indisponibilité du Site.

NOUD studio ne garantit pas l’absence totale d’anomalies, erreurs ou bugs sur le Site ainsi que son fonctionnement sans faille.

NOUD studio ne garantit pas l'exactitude de la correspondance des images à la réalité, notamment des couleurs de ses Produits, qui peuvent être retranscrites de façon différentes selon l'appareil de support utilisé par l'Utilisateur.

NOUD studio ne peut être tenu responsable de problèmes de transmission de données, de connexion ou d’indisponibilité du réseau.

 

III – Client

Le Client du Site doit être un consommateur particulier, personne physique majeure et juridiquement capable.

Le Client devra s’inscrire pour avoir un compte sur le Site afin de pouvoir passer une Commande. Les informations personnelles du compte communiquées par le Client doivent être exactes et complètes afin de garantir le bon déroulement.

NOUD studio se réserve le droit de ne pas valider une Commande si le Client ne répond pas aux critères mentionnés ci-dessus.

 

IV – Produits 

Les Produits régis par les CGV sont ceux figurés sur le Site dans les fiches produits où les caractéristiques essentielles des Produits y sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible.

Toutefois, il est possible que des erreurs puisse figurer sur le Site, ce que le Client reconnaît et accepte. NOUD studio ne garantit ni la sécurité ni la précision des informations transmises ou obtenues via le Site.

Les Produits NOUD studio sont upcyclés à partir de produits de seconde main. Les marques des produits de seconde main réutilisés n'ont aucun lien avec NOUD studio. Les produits de seconde main réutilisés ne sont pas dépourvus de traces d’usures qui ne sont pas de défauts et le Client l'accepte. NOUD studio fait tout son possible pour sélectionner des produits de seconde main en très bon état. 

V – Prix

Le prix des Produits sont indiqués sur le Site en Euros TTC – toutes taxes comprises.

Ils prennent en compte la TVA et les éventuelles réductions applicables au jour de la commande.

Les taxes ne prennent pas en compte les frais/taxes de douane ou autres taxes, si applicable, notamment pour les livraisons hors Union Européenne. Les frais/taxes de douane et autres taxes doivent être acquittés par le Client directement auprès du transporteur.

Les Prix affichés ne comprennent pas les frais de livraison (affranchissement, emballage et confection du colis). Le montant des frais de livraison est précisé durant le processus de commande et les informations relatives sont disponibles sur la Politique de livraison.

NOUD studio se réserve le droit de modifier les Prix de ses Produits sur son Site sans préavis, à sa seule discrétion.

 

VI – Commande

VI.a – Identification préalable

La création d’un compte et l’identification n’est pas obligatoire mais conseillé pour un meilleur suivi des commandes.

Pour commander le Client est tenu de fournir un minimum d’informations comme son prénom, nom, adresse email et adresse postale.

 VI.b – Procédure de Commande

La prise de Commande sur le Site est soumise au respect de la procédure de commande comprenant des étapes successives aboutissant à la validation de la commande, et donc, l’acceptation complète des CGV (et autres mentions / politiques légales), des Produits achetés, de leur prix et des frais associés.

• Le Client fait son choix de Produits en les ajoutant dans le panier. Il vérifie ce panier, les références et quantités des Produits, avant de poursuivre
• Le Client a le choix entre ouvrir sa session ou inscrire son adresse email sans obligation d’inscription. Il doit remplir ses informations de façon exacte
• Le Client doit choisir son mode de livraison et son mode de paiement
• Le Client doit prendre connaissance des CGV
• Le Client procède au paiement du montant total de la commande
• Le Client reçoit une confirmation de commande par email

La validation du paiement équivaut automatiquement à une acceptation des CGV et de toutes les politiques du Site.

Les Produits présentés sur le Site sont disponibles en stock en quantité limité ou unique selon les références. Ils ne font pas l’objet d’un délai de traitement supplémentaire. Certaines références sont proposées en personnalisation, dans ce cas, les Produits sont en stock mais sont sujets à un délai de traitement supplémentaire affiché sur la fiche produit, ou à défaut de 2 jours ouvrés.

NOUD studio se réserve le droit de refuser, annuler ou résilier une commande validée par le Client à tout moment pour des raisons légitimes et légales.

Le contrat de vente est formellement conclu lorsque NOUD studio envoie un mail de confirmation de Commande au Client.

V.c -Annulation et modification de la Commande

Le Client peut modifier ou annuler sa commande tant que celle-ci n'a pas encore été expédiée (statut 'confirmé' / 'non traité').

Pour se faire, le Client doit répondre au mail de confirmation de sa commande en indiquant son souhait d'annulation / de modification. Ou bien, écrire à NOUD studio à l'adresse mail bonjour@noudstudio.com en indiquant son nom, prénom et numéro de commande.

Si NOUD studio a déjà émis un mail de confirmation d'expédition, cela signifie que le colis du Client est déjà en cours de livraison et qu'il n'est plus possible d'annuler sa commande.

Le Client devra alors procéder à un retour et demander un remboursement, en suivant la procédure de retour disponible sur la Politique de Retour et de Remboursement.

 

VII – Paiement

La Commande est payable comptant.

Les modes de paiement acceptés sont : Carte bancaire, Paypal, Apple Pay. 

Le règlement sécurisé en ligne de la Commande s’effectue soit via Shopify Payments (solution interne de paiement de l'hébergeur), soit via Paypal.

Le Client reconnaît que la communication de ses coordonnées bancaires à NOUD studio sur son Site vaut autorisation de débit du compte bancaire du Client. Lorsque le paiement et la commande sont acceptés, le Client reçoit une confirmation de commande. Lorsque le paiement est refusé, une notification par e-mail d’annulation de Commande pour défaut de paiement est envoyée au Client.

Les données enregistrées par Shopify Payments et Paypal constituent la preuve de transaction entre le Client et NOUD studio.

 

VIII – Livraison

La livraison des Produits sont soumis à la Politique de livraison du Site.

Les livraisons sont assurées par le transporteur prestataire La Poste du lundi au vendredi hors jours fériés ou jours de grèves. Le transporteur prestataire Mondial Relay est proposé pour la Belgique.

La Livraison est effectuée à l’adresse de livraison renseignée par le Client durant la procédure de Commande. Le Client s’engage à renseigner une adresse postale valide où il sera en capacité de réceptionner le colis : boîte aux lettres au nom indiqué sur l'adresse de livraison de la commande, précisions nécessaires afin que le transporteur / facteur puisse accéder à la boîte aux lettres du Client.

Le numéro de mobile est également à fournir obligatoirement car demandé par le transporteur afin de faciliter la réception pour certains modes de livraison.

En cas de retour à l'expéditeur du colis par le transporteur, le Site peut demander au Client de repayer les frais de livraison si il estime que le Client n'a pas respecter son obligation de fournir une adresse de livraison valide.

Les délais et frais de livraison applicables à la Commande sont ceux mentionnés lors de la procédure de Commande et sur la Politique de livraison du Site.

Les délais affichés sont des délais estimés par NOUD studio en fonction des informations mises à disposition par le transporteur. Il est indicatif est n’engage en aucun cas NOUD studio sur la garantie du respect des délais affichés.

La préparation de la Commande est traitée sous 72H à partir de la confirmation de commande. Elle est ensuite confiée au transporteur pour la Livraison, ce sont les délais de Livraison du mode choisi qui s’appliquent. Le Client reçoit alors un mail de confirmation d’expédition.

Une fois le mail de confirmation d’expédition envoyé par NOUD studio, le colis est confié au transporteur qui a pour obligation d’assurer la livraison en toute sécurité de la Commande au Client. En cas de perte ou d’avarie produites durant la livraison, le Client doit contacter NOUD studio afin de procéder à une réclamation auprès du transporteur pour être dédommagé / indemnisé du préjudice.

Les frais et taxes douanières sont de la responsabilité du Client et devront être acquittés auprès du transporteur du pays de livraison.

 

IX – Droit de rétractation – Retour des Produits

Le retour des Produits est soumis à la Politique de Retour et de Remboursement du Site.

IX.a – Délai et modalités de retour

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de réception de la Commande (figurant sur le suivi du colis) pour exercer son droit de rétractation. Au-delà de ce délai, la vente est ferme et définitive.

Pendant ce délai, le Client peut retourner un ou plusieurs Produits non endommagés, non porté, non utilisé, non lavé, à l’état d’origine, sans avoir à justifier ses motifs ni à payer des pénalités.

Tous les Produits peuvent faire l’objet d’un retour sauf les exclusions prévus par la loi à l’article L221-28 du Code de la Consommation, par exemple les produits personnalisés, les produits qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène.

Les Produits retournés doivent être intacts, dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, non porté, non utilisé, non lavé.

Le Client doit également respecter les instructions spécifiées dans le mail d'instruction pour assurer le bon déroulement de la procédure de retour.

Le retour des Produits n’est pas pris en charge par NOUD studio, le Client doit prendre en charge les frais liés à l’affranchissement avec suivi de l’envoi du colis de retour.

Les retours peuvent être refusés par NOUD studio si les conditions et procédures ne sont pas respectées. Dans ce cas, le Client doit s’acquitter des frais de livraison pour récupérer sa Commande.

L’exercice du droit de rétractation se fait soit sur le compte Client du Site, soit en contactant NOUD studio via la page de contact ou par email à bonjour@noudstudio.com.

IV.b - Délai et modalités d'échange

Les échanges sont acceptés par NOUD studio sous certaines conditions :

• L’adresse de livraison est située en France métropolitaine. 
• Le Client dispose d’un délai de 30 jours pour faire sa demande d’échange à partir de la date de réception de sa commande figurant sur le suivi de son colis.
• Le Client doit effectuer une procédure de retour contre un remboursement exclusivement en avoir valable 1 an sur le Site à partir de sa date d’émission.
• Le Client peut procéder à un nouvel achat sur le Site avec son avoir seulement une fois le retour accepté et validé par NOUD studio.
• Les échanges peuvent être refusés par NOUD studio si les conditions et procédures de retour ne sont pas respectées. Dans ce cas, le Client doit s’acquitter des frais de livraison pour récupérer sa Commande.

Les frais de retour sont pris en charge par NOUD studio, uniquement en cas d’échange et donc avec un remboursement en avoir.

IX.c – Remboursement

Le remboursement de la Commande est effectué au plus tard dans les quatorze (14) jours ouvrés à compter de la date du mail de validation de retour des Produits retournés par le Client.

Le remboursement s’obtient sous réserve de la validation du retour par NOUD studio. Le délai entre la réception du colis de retour et la réponse de validation ou non est de 5 jours ouvrés. À défaut du respect des CGV, NOUD studio ne pourra pas procéder au remboursement des Produits retournés.

Le remboursement est effectué avec le même moyen de paiement utilisé par le Client, sauf en cas d’échange et en cas d'un commun accord avec le Client sur un autre mode de remboursement.

Le remboursement d’un échange se fait uniquement en avoir valable 1 an sur le Site.

Le remboursement d’une commande réglée avec une e-carte cadeau ou un avoir sera effectué uniquement en avoir.

En cas de non-conformité des Produits livrés, NOUD studio rembourse les Produits non conformes et prend en charge les frais d’affranchissement de retour.

 

X – Garanties

Tous les Produits en vente sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité (Art. L217-4 et suivants du Code de la Consommation) et de la garantie contre les vices cachés (Art. 1641 et suivants du Code Civil) permettent aux Clients de renvoyer les Produits défectueux ou non conformes. 

- Article L217-4 du Code de la consommation : Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

- Article L217-5 du Code de la consommation : Le bien est conforme au contrat :

1. S’il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

- s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

- s’il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

1. Ou s’il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

- Article L217-12 du Code de la consommation : L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

- Article L217-16 du Code de la consommation : Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours viennent s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention.

- Article 1641 du Code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

- Article 1648 al 1er du Code civil : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Exclusion de garanties

Les Produits modifiés, réparés, intégrés ou ajoutés par le Client sont exclus des garanties. Elles ne s’appliquent pas aux vices apparents et ne prennent pas en charge les Produits endommagés lors du transport après la livraison ou du fait d’une mauvaise utilisation.

Le Client n'appliquant pas les recommandations d'utilisation et d'entretien émises par NOUD studio ne pourra pas exercer son droit de garantie. 

Mise en œuvre des garanties

Garantie légale de conformité : Le Client bénéficie de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir, il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien sous les conditions prévues par l’article L217-9 du Code de la Consommation. Il est tenu d’apporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du Produit durant les deux ans de délai.

Garantie légale de vices cachés : Le Client peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix 

Effet du contrat

L’effet du contrat démarre dès lors que le Client valide le Paiement de sa Commande sur le Site. Il engage alors NOUD studio et le Client et ne peut faire l’objet d’une rupture ou d’une résiliation unilatérale.

 

XII. Litiges

En cas de litige, le Client doit s’adresser en priorité à NOUD studio et son service client, par mail à bonjour@noudstudio.com. En l’absence de solution dans les 2 mois qui suivent sa demande, le Client peut recourir gratuitement au service de médiation.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre entreprise a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION. En cas de litige non résolu avec NOUD studio, le Client peut adresser sa réclamation via un formulaire sur le site : http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION -27 Avenue de la Libération 42400 SAINT-CHAMOND

Le Client peut également utiliser la plateforme de résolution des litiges de la Commission Européenne : http://ec.europa.eu/consumers/odr/

 

XIII. Loi applicable et juridiction compétente

Les CGV sont soumises au droit français.

Conformément au droit de la consommation, à défaut d’accord amiable, tous les litiges auxquels les CGV pourraient donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumises au tribunal compétent conformément aux règles de compétence du droit commun.

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INFORMATIONS LÉGALES

 

Rappel : Le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet. L’utilisateur d’internet est tenu de prendre toutes les mesures adaptées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur internet.

I. Éditeur

NOUD UPCYCLING SAS, connu sous le nom commercial NOUD studio, Société par Actions Simplifiée, au capital social de 1000 euros, immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 979 906 336, dont le siège social est situé 61 rue de Lyon à Paris (12ème arrondissement) ; contact téléphone +33 6 25 09 96 74, e-mail bonjour@noudstudio.com (« NOUD studio »).

La directrice de publication est Mme. Souksamlane. 

Contact : bonjour@noudstudio.com

II. Hébergeur

Shopify

III. Conception et réalisation

NOUD studio

IV. Données personnelles et cookies

Toutes les informations de votre Compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec www.noudstudio.com. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Enfin, vos informations bancaires ne sont jamais possédées par NOUD studio. Les transactions sont entièrement traitées par Shopify et Paypal. Le Site utilise des cookies (témoins de connexion) ce dont l’utilisateur est informé en arrivant sur le site internet qui permettent d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site internet. Ces cookies ne sont installés qu’après acceptation par l’utilisateur, la poursuite de la navigation sur le site internet valant acceptation. L’utilisateur peut s’opposer à l’utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur, sachant que l’accès à certains services peut nécessiter l’acceptation préalable par l’utilisateur des cookies.